Marque enregistrée - Marque en non vigueur
X
Numéro de dépôt :
1560924
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1999
Présentation de la marque X
Déposée le 20 novembre 1989 par monsieur Robert BAGAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X est expirée depuis le 20 novembre 1999.
Robert BAGAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18